Depuis l’adoption du plan d’action Sécurité des machines, du plan d’action Jeunesse et du déploiement de la stratégie Jeunesse par la CNESST, le cadenassage s’est démarqué comme étant une méthode de contrôle des énergies dangereuses efficace pour prévenir les risques d’accidents du travail ou impliquant des élèves. Les attentes de la CNESST envers les centres […]
Depuis aujourd’hui, le 8 avril 2021, devant la menace des variants de la COVID-19, potentiellement plus virulents et dont le risque de transmission est plus grand, la CNESST exige le port du masque médical ou du masque attesté par le BNQ en continu à l’intérieur des milieux de travail. Il s’agit d’une mesure complémentaire, c’est-à-dire […]
La pandémie de la COVID-19 a standardisé le télétravail. Offrant avantages et inconvénients, le télétravail obligatoire a fait tomber des préjugés mais également ressortir des questionnements qui suscitaient peu d’intérêt chez les employeurs jusqu’à présent. Qu’en est-il de la responsabilité des centres de services scolaires, d’un point de vue juridique, de protéger la santé et […]
Le 22 février dernier la Fédération a organisé une rencontre afin de promouvoir l’utilisation de l’espace employeur et des services en ligne de la CNESST par les centres de services scolaires. La rencontre, animée par l’équipe des solutions numérique de la CNESST, a permis de rejoindre plus de 125 gestionnaires. La rencontre a également permis […]
RAPPEL DE CONFORMITÉ – Les centres de services scolaires, à l’instar de tous les employeurs québécois sous juridiction provinciale, ont jusqu’au 17 mars 2021 pour rendre le contenu de leurs trousses de premiers secours conforme à la nouvelle norme CAN/CSA Z1220-17. **Il n’est pas nécessaire d’acheter de nouvelles trousses pour se conformer à cette norme. […]
Nous tenons à remercier le centre de services scolaire de Laval pour le partage de différents outils de santé et sécurité du travail avec l’ensemble des centres de services scolaires. Les 4 outils partagés sont accessibles dans la section Prévention – Partage d’outils SST du présent portail ou encore en cliquant directement sur le titre […]
Au cours de la dernière année, la CNESST a effectué un important virage numérique afin d’offrir tous ses services de gestion des réclamations en ligne aux employeurs dans un espace sécurisé. Pour aider les gestionnaires des centres de services scolaires à mieux s’approprier le fonctionnement de cet espace numérique, la Fédération organise une rencontre virtuelle Quand? Lundi, […]
Il y a quelques jours, le Conseil supérieur de l’éducation (CSE) présentait un portrait de la santé mentale et du bien-être des enseignants en publiant un document d’études et de recherches sur le sujet. Cette publication se veut un complément d’une étude accomplie dans le cadre de l’élaboration d’un avis publié en juin 2020 et […]
Québec, le 22 janvier 2021 – C’est aujourd’hui que prennent fin les consultations particulières concernant le projet de loi n°59, Loi modernisant le régime de santé et de sécurité du travail, déposé le 27 octobre dernier par le ministre du Travail, de l’Emploi et de la Solidarité sociale, M. Jean Boulet. Une réforme attendue avec […]
En moyenne chaque jour, les chutes de premier niveau sont responsables de plus de trente accidents du travail menant à des réclamations acceptées par la CNESST. Dans les écoles primaires et secondaires, cela représente annuellement plus de 15 000 journées non travaillées et une durée d’absence moyenne de 128 jours par événement. Or, la majorité […]
#4 L’équipe du secteur Présence au travail de la Fédération vous invite à participer au 4e Rendez-vous Présence au travail qui aura lieu aujourd'hui, le mercredi 16 décembre 2020, de 10 h à midi. Cette rencontre s’adresse à tous les gestionnaires des services des ressources humaines des centres de services scolaires. […]
L’équipe du secteur Présence au travail de la Fédération vous invite à participer au troisième Rendez-vous Présence au travail qui aura lieu demain, le mercredi 2 décembre 2020, de 10 h à midi. Cette semaine, nous vous proposons d’aborder les trois thèmes suivants : PANDÉMIE DE LA COVID-19 Nous fournirons de nouvelles précisions concernant la gestion […]
En 2012-2013, dans le cadre des travaux du sous-comité sur le parc immobilier scolaire, les représentants du Ministère et du réseau scolaire ont convenu d’élaborer un document de référence sur la qualité de l’air. Celui-ci rappelle les lignes directrices et les principaux éléments à considérer pour assurer la qualité de l’air intérieur des lieux d’apprentissage, […]
L’INSPQ a récemment publié une courbe des cas confirmés de COVID-19 au Québec selon leur date de déclaration et annotée cette courbe des principaux évènements et mesures prises par les autorités de santé publique québécoise depuis le début de la pandémie Les cas confirmés incluent les cas confirmés par laboratoire et, depuis le 30 mars, les cas confirmés […]
Les gestionnaires des services des ressources humaines des centres de services scolaires sont invités à participer au 2e rendez-vous Présence au travail de la Fédé ce matin de 10h00 à midi. Pour participer, cliquez sur ce lien: RENCONTRE TEAM ***Cette rencontre est réservé aux gestionnaires des centres de services scolaires seulement. […]
À compter du mercredi 4 novembre, la Fédération invitera les gestionnaires des services des ressources humaines des centres de services scolaires, concernés par la gestion de la présence au travail et l’absentéisme du personnel, à participer à des rendez-vous virtuels statutaires, dirigés par l’équipe du secteur Présence au travail de la FCSSQ. Ces rendez-vous se tiendront deux […]
Pour consulter l’historique complet des recommandations de la FCSSQ relatives à la gestion de la présence au travail et au traitements des absences dans le contexte de la COVID-19 et ainsi mieux comprendre leurs évolutions, cliquez sur le document suivant:
La mise en place de nouveaux programmes d’aide aux citoyens dans le contexte de la COVID-19 par le gouvernement fédéral, soit la Prestation canadienne de maladie pour la relance économique (PCMRE) et la Prestation canadienne de la relance économique pour proches aidants (PCREPA), ainsi que l’évolution de la pandémie, ont amené la Fédération à actualiser certaines de ses recommandations en lien avec la […]
Nous avons reçu une information hier indiquant que le ministre du Travail, M. Jean Boulet, aurait mis au feuilleton le projet de loi visant à moderniser le régime de la santé et de la sécurité du travail. Cette information nous a été confirmé ce matin par le Secrétariat du conseil du Trésor. Ainsi, le projet […]
Attendu depuis plusieurs jours, la CNESST a mis à jour sa trousse de prévention afin de corriger un élément qui entrait en contradiction avec les recommandations de l’INSPQ concernant l’exclusion des personnes résidants ou ayant pu être en contact avec une personne symptomatique. Le nouveau libellé indique maintenant : La fréquentation des établissements scolaires […]
Plusieurs sources nous ont informé que les responsables de la Santé publique seraient à modifier leurs recommandations émises pour le secteur scolaire au sujet de l’exclusion des personnes qui, bien qu’asymptomatiques, cohabiteraient ou auraient été en contact avec une personne symptomatique et serait en attente d’un test ou du résultat d’un test TAAN. Cette nouvelle […]
Plusieurs centres de services scolaires ont interpellé la Fédération à la suite des nouvelles orientations ministérielles au sujet des exemptions accordées aux personnes salariées vulnérables à la Covid-19 (selon les critères établis par l’Institut national de santé publique du Québec (INSPQ)), traduites dans le document Questions Réponses du ministère du 28 août dernier, et […]
Des rumeurs ont commencé à circuler hier à l’effet que la CNESST rendrait obligatoire le port du masque de procédure par tout le personnel lors de ses déplacements. Plusieurs communications ont notamment été transmise par le syndicat de Champlain. On y mentionne que ces nouvelles règles s’appliqueraient dès aujourd’hui. Toutefois, ni la Fédération ni les […]
Un nombre important de préoccupations et d’interrogations ont été adressées à la FCSSQ au cours des derniers jours, par des CSS et des regroupements régionaux, en réaction à la documentation transmise par le ministère vendredi dernier. Nous sommes en démarches auprès de ce dernier afin de clarifier plusieurs éléments concernant la gestion des ressources humaines […]
MISE À JOUR 1er sept. 2020 DOCUMENTATION de l’INSPQ ATTENTION – cE DOCUMENT RÉFÈRE TOUJOURS À L’ISOLEMENT DE 14 JOURS. VÉRIFICATIONS EN COURS L’EXCLUSION DES PERSONNES SYMPTOMATIQUES POUR LES TRAVAILLEURS: La présence d’un des symptômes suivants, requiert un retrait du travail Sensation d’être fiévreux, d’avoir des frissons comme lors d’une […]
Le 25 août 2020, l’INSPQ a publié une fiche présentant plusieurs recommandations pour les employeurs et les travailleurs des milieux d’enseignement préscolaires, primaires, secondaires, collégiaux et universitaires, de même qu’à ceux des milieux offrant de la formation professionnelle ou générale aux adultes. Voici donc la fiche en question : Compléments incontournables:
Pour aider les employeurs et les travailleurs des divers milieux de travail à mettre en place des mesures de prévention efficace afin de limiter la propagation de la COVID-19, la Commission des normes, de l’équité, de la santé et de la sécurité du travail (CNESST) a produit une affiche illustrant l’ordre de priorité des mesures […]
Hier après-midi, le gouvernement Legault a présenté son nouveau plan pour la rentrée scolaire 2020-2021. Voici donc ce plan : D’autres outils pertinents en lien avec la rentrée scolaire sont également disponibles sur le site du gouvernement : La marche à suivre en cas de COVID-19 en milieu scolaire Un aide-mémoire quant au protocole d’urgence/plan […]
PRENEZ NOTE QUE LA PRÉSENTATION DU WEBINAIRE QUI DEVAIT AVOIR LIEU LE JEUDI, 20 AOÛT 2020 À 10H30 SERA DEVANCÉ AU MARDI, 18 AOÛT de 10H30 à MIDI. Afin de soutenir les gestionnaires des centres de services scolaires à planifier une rentrée scolaire sécuritaire dans le contexte de la pandémie de la Covid-19, la Fédération […]
Le gouvernement Legault indique qu’il présentera la semaine prochaine un plan de rentrée scolaire revu et corrigé. Dès que ce plan sera disponible, soyez assurés que nous vous tiendrons informés, mais pour le moment, vous pouvez consulter ces deux articles qui font notamment état des points qui doivent être clarifiés : Le plan de […]
Le 27 juillet dernier, l’Institut national de santé publique du Québec (INSPQ) a mis à jour ses deux formations complémentaires en lien avec la COVID-19 et le milieu de travail : celle pour les employés, ainsi que celle pour les gestionnaires et les employeurs. Vous trouverez ci-dessous les formations comprenant les plus récentes mises à […]
Afin de soutenir les gestionnaires des centres de services scolaires à planifier une rentrée scolaire sécuritaire dans le contexte de la pandémie de la Covid-19, la Fédération vous invite à participer à un Webinaire présenté par le Centre patronal en santé et sécurité du travail le mardi, 18 août 2020, de 10h30 à midi jeudi, le 20 août […]
Le 23 juin dernier, nous avons publié, sur ce portail, les recommandations de la Fédération, aux centres de services scolaires, concernant le traitement des personnes vulnérables à la COVID-19, en prévision de la prochaine rentrée scolaire. À cet égard, nous ajoutons les plus récentes recommandations de l’INSPQ émises cette semaine : Rappelons que […]
Le premier ministre François Legault a annoncé, un peu plus tôt cette semaine, que le port du masque sera obligatoire dans tous les lieux publics fermés, à travers toute la province, et ce, à compter du 18 juillet 2020. Pour réentendre l’annonce : Cette mesure sera effective dans tous les endroits qui accueilleront le public, […]
Plusieurs gestionnaires ont questionné la Fédération concernant la sécurité dans les cours d’école et l’entretien des modules de jeux dans le contexte de la COVID-19. À cet effet, nous croyons pertinent de vous partager ce document de l’INSPQ qui traite des espaces verts et des parcs ainsi que des mesures à prendre en raison de […]
La CNESST a mis à jour la trousse de prévention développée afin d’aider les centres de services scolaires à mettre en place des mesures de prévention efficaces dans le contexte de la COVID-19. En cliquant sur cette image, vous accéderez à la version mise à jour de cette trousse.
Dans une lettre adressée aux directions générales des centres de services scolaires du Québec le 30 juin dernier, le sous-ministre à l’Éducation, M. Éric Blackburn, a annoncé que la direction de la Santé publique du Québec a émis de nouvelles orientations concernant le transport scolaire. Les nouvelles conditions sont les suivantes : • Il n’est […]
En prévision de la prochaine rentrée scolaire, plusieurs gestionnaires ont récemment demandé des conseils à la Fédération quant à la manière d’aborder la gestion des personnes considérées vulnérables à la COVID-19. Rappelons que l’INSPQ a publié des recommandations concernant : les travailleuses enceintes: les travailleurs atteints d’une maladie chronique sévère: et les […]
Le Guide de normes sanitaires en milieu de travail – COVID-19 de la CNESST prévoit l’exclusion des personnes symptomatiques des lieux de travail. Des procédures visant à empêcher la transmission de la COVID-19 obligent les employeurs à procéder à l’identification des travailleuses et travailleurs symptomatiques avant l’entrée sur les lieux de travail par un questionnaire […]
Bien que les déclarations de revenus pour l’année 2020 ne soient que dans quelques mois, certains centres de services scolaire se sont fait questionner concernant les déductions d’impôts admissibles en raison du télétravail. D’ici la fin de l’année, le gouvernement, tant fédéral que provincial, pourraient encore modifier les règles. Toutefois, dans l’état actuel, voici ce […]
En suivi de l’annonce gouvernementale concernant la rentrée scolaire 2020 et des communications du ministre de l’Éducation et de l’Enseignement du 16 juin dernier, le ministère a rendu disponible les documents suivants: 1. Le Plan de la rentrée scolaire 2020, décliné sur la base des principales thématiques à prendre en considération aux fins de l’organisation scolaire […]
Pour connaître les directives énoncées aujourd’hui par le ministre de l’Éducation pour la prochaine année scolaire, cliquez sur le document :
L’Institut national de santé publique du Québec (INSPQ) a développé deux formations complémentaires en lien avec la COVID-19 et le milieu de travail : une pour les employés, et pour les gestionnaires et employeurs. COVID-19 – Formation en santé au travail pour les employés Cette formation en ligne a été conçue pour les travailleurs qui sont ou […]
Trois grades d’alcool peuvent entrer dans la composition des désinfectants pour les mains : pharmaceutique, alimentaire et technique. Les types à privilégier sont l’alcool de grade pharmaceutique ou alimentaire. L’alcool de grade technique peut contenir des dérivés dangereux, comme le benzène et l’acétaldéhyde. Santé Canada demande à ce que les désinfectants à base d’alcool technique […]
Selon les récentes directives de la santé publique, les commissions scolaires peuvent autoriser l’accès aux structures de jeux. Cette orientation a été confirmée par le MEES. Nous remercions l’Alliance québécoise du loisir public (AQLP) et l’Institut québécois de la sécurité dans les aires de jeux (IQSAJ) pour leurs publications concernant le nettoyage et la désinfection […]
En raison de la situation de la COVID-19, des mesures d’assouplissement additionnelles ont été mises en place par la CNESST afin d’aider les employeurs dans ce contexte exceptionnel. Elles concernent l’imputation du coût des lésions professionnelles et le paiement de la prime d’assurance pour les employeurs qui bénéficient de la subvention salariale d’urgence du Canada […]
Une nouvelle affiche portant sur l’apparition de symptômes, dans le contexte de la COVID-19, est maintenant disponible pour les écoles primaires. Pour la télécharger, cliquez sur l’image : Pour accéder aux autres affiches de la collection, cliquez sur le logo de la Fédération : […]
Cette fiche vise à émettre des recommandations concernant la climatisation et la ventilation intérieure portative (ventilateur sur pied) pour rafraîchir l’espace de travail en milieu de travail sans risque de propagation du virus dans le contexte de la COVID-19. Les recommandations sont émises sur la base des connaissances actuelles tirées et adaptées de la fiche […]
Afin d’aider les gestionnaires des commissions scolaires à gérer la présence au travail de leur personnel et à distinguer les différents types d’absence dans le contexte de la pandémie de la COVID-19, nous avons préparé un tableau synthèse qui reprend les principales recommandations de la Fédération. Comme la situation évolue constamment et que les directives […]
Avec beaucoup de générosité, et de façon bien humble, l’équipe du Service des ressources matérielles (SRM) de la Commission scolaire de Montréal (CSDM), nous a fait parvenir plus d’une vingtaine d’outils de prévention développés dans le contexte de la pandémie de la COVID-19. Il y a, entre autres, des capsules d’information et des consignes pour […]
L’INSPQ a publié des orientations pour la gestion des cas et des contacts de COVID-19 en milieu scolaire. Deux guides sont maintenant disponibles. Un pour les services de garde préscolaire : L’autre pour la maternelle à la 6e année du primaire :
Une nouvelle affiche portant sur l’étiquette respiratoire, dans le contexte de la COVID-19, est maintenant disponible pour les commissions scolaires. Pour la télécharger, cliquez sur l’image : Pour accéder aux autres affiches de la collection, cliquez sur le logo de la Fédération :
Le 28 mai, le gouvernement du Québec a annoncé que les tribunaux civils et administratifs pourront reprendre graduellement leurs activités en personne à compter du 1er juin 2020. À la veille de la reprise de ses activités, le Tribunal administratif du travail (TAT), par l’entremise de sa présidente, Mme Lucie Nadeau, a fait le point […]
La période de grande chaleur qui sévit actuellement sur le Québec relance plusieurs débats concernant l’utilisation de ventilateurs ou de climatiseurs en salles de classe. Dans ce contexte, la Fédération souhaite rappeler que l’INSPQ n’a jamais émis de recommandation visant à interdire l’utilisation de ces appareils dans les milieux intérieurs, mais a recommandé de les […]
Afin d’assurer une bonne prise en charge des situations à risque d’éclosion de la COVID-19 dans leurs établissements, plusieurs commissions scolaires ont signifié leur intérêt à obtenir un protocole d’intervention à suivre lorsque des personnes (membres du personnel ou élèves) manifestent des symptômes pouvant être associés à la COVID-19 sur les lieux de l’école et […]
La Commission scolaire des Patriotes a développé 6 capsules d’information portant sur le nettoyage et la désinfection dans le contexte de la COVID-19. Afin d’aider les autres commissions scolaires, elle a généreusement accepté de nous permettre de vous les partager. Pour visionner les capsules en français : Vous avez développé un outil de gestion ou […]
Le 20 mai, l’INSPQ a publié un nouveau document faisant état des connaissances actuelles concernant les risques de transmission de la COVID-19 dans les espaces extérieurs. Le document répond aux questions suivantes : Y a-t-il un risque d’être infecté par le virus SARS-CoV-2 lorsqu’on circule à l’extérieur? Y a-t-il lieu de porter un couvre-visage lorsque l’on […]
Une nouvelle affiche portant sur l’étiquette respiratoire dans le contexte de la COVID-19 est maintenant disponible pour les commissions scolaires. Pour la télécharger, cliquez sur l’image : Pour accéder aux autres affiches de la collection, cliquez sur le logo de la Fédération :
Nous avons mis à jour le guide sur la gestion de la présence au travail et sur le suivi des absences. Les arrêtés ministériels découlant de l’état d’urgence sanitaire décrété par le gouvernement en raison de la pandémie de la COVID-19 permettent aux commissions scolaires de réaffecter l’ensemble de leur personnel à des tâches et […]
Tel qu’annoncé, à la fin du mois d’avril, la Fédération met à votre disposition une nouvelle solution de formation en ligne pour vous permettre de former votre personnel d’entretien sur les techniques de nettoyage et de désinfection dans le contexte de la COVID-19. La formation est présentement offerte gratuitement aux commissions scolaires membres de la […]
La CNESST a développé des trousses de prévention afin d’aider les employeurs des principaux secteurs d’activité à mettre en place des mesures de prévention efficaces dans le contexte de la pandémie de la COVID-19. Les outils de la CNESST pour le secteur scolaire se veulent en adéquation avec les recommandations des autorités de Santé publique […]
Le monde traverse une période de grands bouleversements. Le rôle de chaque personne est important. Les gestionnaires peuvent donner le ton de toute une organisation, invitant chaque personne à faire sa part collectivement. La mobilisation du personnel est le meilleur levier pour faire face aux nombreux défis que présente la réouverture des écoles. Voici quelques […]
L’Institut nationale de santé publique du Québec (INSPQ) a publié ses recommandations concernant la levée des mesures d’isolement pour la population en général. Pour les consulter, cliquez sur le document ci-joint : À noter que des recommandations particulières pour les travailleurs de la santé sont également disponibles sur le site de l’INSPQ, sous l’onglet publications.
L’Institut national de santé publique du Québec (INSPQ) a publié, le 11 mai 2020, des recommandations concernant les premiers soins et les premiers secours applicables en milieu de travail dans le contexte d’une transmission communautaire soutenue et confirmée par les autorités de santé publique. Pour consulter les recommandations, cliquez sur le document ci-joint :
Des affiches destinées à rappeler les messages clés à respecter, ciblant les élèves de niveau primaire, sont disponibles pour impression : Des affiches rappelant l’étiquette respiratoire et les comportements à adopter en cas d’apparition de symptômes seront également disponibles sous peu.
PRÉCISIONS CONCERNANT LE TRAITEMENT DES DEMANDES DE RÉAFFECTATION ET D’EXEMPTION Depuis le début de la pandémie, les autorités de Santé publique québécoise ont émis plusieurs directives et recommandations visant à protéger les personnes les plus vulnérables d’une infection à la COVID-19 (femmes enceintes, personnes âgées, personnes immunosupprimées ou atteintes d’une maladie chronique). De même, dans […]
La Fédération s’est associée avec Mme Lorraine Beaudoin de la firme Alphazulu afin de mettre à la disposition des commissions scolaires, des affiches de prévention s’adressant plus particulièrement aux élèves du niveau primaire. Des affiches, qui respecteront les consignes de la CNESST et de la Santé publique, porteront sur le lavage des mains, la distanciation, […]
En point de presse quotidien, la vice-première ministre, Mme Geneviève Guilbault, a annoncé, il y a quelques minutes, que les personnes de 60 à 70 ans ne sont plus considérées comme des individus à risque par la santé publique.
Nous profitons du portail SEPT pour vous faire connaître des solutions pour la mise en place de stations de lavage des mains. D’abord, une création innovatrice de la CS Harricana. Prototype de station de lavage des mains : Station de lavage des mains (5 places) en utilisant du matériel de plomberie disponible en quincaillerie. Le […]
Voici quelques vidéos intéressantes : Utilisation d’un masque ou d’un couvre-visage : https://www.youtube.com/watch?reload=9&v=2y3RKBrKK6c Procédure habillage et déshabillage en milieu de soins : https://www.youtube.com/watch?v=aO-P3722Og0 Plusieurs vidéos démontrant l’utilisation d’EPI en milieu de soins : https://www.chudequebec.ca/videos-de-formation.aspx Coordonnées entreprises-Produits désinfectants et d’équipements de sécurité
La CNESST partage des outils de prévention SST pour le milieu scolaire AFFICHETTE GUIDE LISTE DE VÉRIFICATION […]
MATERNITÉ MESURES DE PRÉVENTION EN MILIEU DE TRAVAIL POUR LES TRAVAILLEUSES ENCEINTES EN CONTEXTE DE TRANSMISSION COMMUNAUTAIRE (27 mars 2020) Pour les consulter, cliquez sur le document : MaterniteINSPQ
Ce guide a donc pour objectif d’aider les commissions scolaires à maintenir des services de garde d’urgence sécuritaires pour le personnel et les élèves pendant la durée de la fermeture des établissements scolaires. S’il suggère des conseils, des pratiques et des repères pour les personnes responsables et propose des pistes d’action, il ne doit pas […]
Recommandation du port d’un couvre-visage Le port du couvre-visage est recommandé dans les lieux publics lorsque la distanciation physique n’est pas possible. Il doit obligatoirement s’accompagner des autres mesures de protection, comme l’application des mesures d’hygiène, tel le lavage fréquent des mains pendant 20 secondes. Quand ? Lorsque la distanciation physique n’est pas possible dans les […]
Les arrêtés ministériels découlant de l’état d’urgence sanitaire décrété par le gouvernement en raison de la pandémie de la COVID-19 permettent aux commissions scolaires de réaffecter l’ensemble de leur personnel à des tâches et des lieux différents pour répondre aux besoins de la population. Toutefois, les commissions scolaires doivent tenir compte des risques particuliers […]
Afin de garantir que les activités puissent reprendre ou continuer dans les conditions les plus sûres et les plus saines possible dans le contexte de la COVID‑19, la CNESST propose une trousse d’outils. Elle s’adresse aux employeurs et aux travailleurs de tous les secteurs d’activité pour les appuyer dans leur prise en charge de la […]
MESURES DE PRÉVENTION EN MILIEU DE TRAVAIL (INSPQ) (6 avril 2020) Pour les consulter, cliquez sur le document :
L’Organisation mondiale de la santé (OMS) a déclaré au cours des dernières heures que le coronavirus, maintenant nommé la COVID-19, a atteint le niveau de pandémie. Confrontés aux inquiétudes exprimées par l’ensemble de la communauté internationale, plusieurs gestionnaires des commissions scolaires ont sollicité l’appui de la Fédération des commissions scolaires du Québec (FCSQ) afin de […]
La période de production de la Déclaration des salaires 2019 tire à sa fin. Nous vous rappelons que les commissions scolaires doivent remplir leur Déclaration avant le 15 mars 2020, pour éviter une pénalité et des intérêts. Pour ce faire, Espace employeur CNESST est la meilleure option.
TROUSSE DE PREMIERS SOINS Projets de modification réglementaire en santé et sécurité du travail concernant le contenu des trousses de premiers soins Analyse d’impact réglementaire En référence à la norme CSA Z-1220-17, la CNESST a publié dans la Gazette officielle du Québec du 2 janvier 2020, un projet de modification réglementaire pour […]
Afin de mieux soutenir les commissions scolaires en matière de prévention des risques à la santé et à la sécurité du travail, la Fédération a entamé des démarches afin d’offrir un nouveau service-conseil aux gestionnaires. Ce service sera assuré par M. Pierre-Alexandre Giguère, erg. MBA. Détenteur d’un baccalauréat en sciences de la santé (ergothérapie) et […]
PAS DE PROJET DE LOI AVANT LA PROCHAINE SESSION PARLEMENTAIRE Plus tôt cette année, le gouvernement a annoncé son intention de présenter un projet de loi visant à moderniser le régime de santé et de sécurité du travail. Attendu pour l’automne, nous avons maintenant la confirmation que ce projet de loi ne sera pas déposé […]
L’ADMISSIBILITÉ DES RÉCLAMATIONS POUR LES LÉSIONS PROFESSIONNELLES ET LE TRAITEMENT DU PROGRAMME POUR UNE MATERNITÉ SANS DANGER (PMSD) En collaboration avec les représentants d’autres employeurs membres du Conseil du patronat du Québec, la Fédération a récemment rencontré Mme Jeannine Dubé, directrice générale à la Direction générale de l’admissibilité des réclamations à la CNESST, afin de […]
Un projet de modification réglementaires a été récemment publié par la Commission des normes, de l’équité, de la santé et de la sécurité du travail (la CNESST) dans la Gazette officielle du Québec en vue d’adopter de nouvelles obligations réglementaires concernant l’exposition au bruit et la protection auditive. Pour consulter l’avis : http://www2.publicationsduquebec.gouv.qc.ca/dynamicSearch/telecharge.php?type=1&file=71417.pdf Conformément à […]
Le 23 octobre dernier, le gouvernement du Québec a annoncé qu’il s’alignera sur les plus récentes études scientifiques et les recommandations de Santé Canada; le Québec deviendra ainsi la première province à adopter la nouvelle concentration minimale acceptable de Sug/L. Pour accéder à la lettre du sous-ministre adjoint à la gouvernance des technologies, des infrastructures […]
Le 10 septembre dernier, le gouvernement du Québec a approuvé par décret la directive du ministre de l’Éducation et de l’Enseignement supérieur concernant l’installation de détecteurs de monoxyde de carbone dans certains établissements d’enseignement des commissions scolaires. En un extrait : « Tout établissement d’enseignement des commissions scolaires où un appareil à combustion (appareil de […]
La responsabilité criminelle des commissions scolaires et de leurs mandataires concernant la santé et la sécurité des personnes Quinze ans suivant l’intégration au Code criminel de nouvelles dispositions concernant la responsabilité criminelle des organisations et des personnes qui en font partie (Loi C-21), la jurisprudence, d’abord timide, illustre désormais de plus en plus la portée […]
Afin de se conformer aux principes dégagés par la Cour suprême dans l’arrêt Caron*, la CNESST adhère depuis peu à de nouvelles orientations relativement à l’obligation d’accommodement en matière de réadaptation professionnelle et de retour au travail. Ces nouvelles orientations, applicables depuis le 2 juillet 2019, modifient deux volets du retour au travail : La […]
Dans ce site vous trouverez une foule d’informations utiles pour faciliter la gestion de la présence au travail : les conventions collectives des cadres, du personnel professionnel, enseignant et de soutien. Des topos légaux venant appuyer les orientations et les interprétations en matière de présence au travail et de santé et sécurité du travail.
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